Les informations et les images contenues dans ce site Web sont protégées par copyright. Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement écrit de PLATE OU GAZEUSE est illicite. Tout contrevenant s’expose alors à des poursuites.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°48‑87 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant.
Pour cela, contactez‑nous par courrier à l’adresse postale suivante : PLATE OU GAZEUSE – 25 rue Pauline Borghèse, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Les informations contenues dans le site PLATE OU GAZEUSE ne sont pas contractuelles et sont susceptibles de modifications sans préavis.
Éditeur : PLATE OU GAZEUSE
Directeur de la publication : Karine Beinisch
Tél. : +33 6 10 78 80 20
Mail : contact@plateougazeuse.com
Adobe Stock, Photo de Karine Beinisch : stock personnel.
Plate ou Gazeuse ‑ Agence de Communication
25 Rue Pauline Borghèse, 92200 Neuilly‑sur‑Seine
contact@plateougazeuse.com ‑ +33 6 10 78 80 20
L’ensemble des éléments édités sur le Site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences, infographies, logos et mise en forme constituent, sauf documents publics et précisions complémentaires, des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle et sont la propriété exclusive de PLATE OU GAZEUSE.
À ce titre, leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, partielle ou totale, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L.122‑4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En outre, toute représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion, en tout ou partie, de la base de données contenue dans le Site est interdite en vertu des dispositions de la Loi n° 98‑536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Les dénominations sociales, marques et logos contenus dans le Site sont la propriété de PLATE OU GAZEUSE et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation expresse préalable. À ce titre, toute personne procédant à leur représentation, reproduction, imbrication, diffusion et rediffusion encourt les sanctions prévues aux articles L.713‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
PLATE OU GAZEUSE
SAS au capital de 2 000 euros
RCS Nanterre
Siret : 520 295 817 00024
N° TVA : FR32520295817
APE : 7311Z
Siège social : 25 rue Pauline Borghèse, 92200 Neuilly‑sur‑Seine